Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Thomas DROUILLET fournit des prestations de coaching sportif, que ce soit sous forme de séances individuelles, en groupe, de forfaits ou d’abonnements. Ces prestations sont proposées par le biais de devis, de contrats ou de commandes effectuées par le client.
2. Tarifs et Modalités de Paiement
Les tarifs des prestations sont indiqués par devis après un premier rendez-vous et peuvent varier en fonction des besoins spécifiques du client. Le règlement s’effectue avant ou après chaque séance, ou en une seule fois après le premier rendez-vous lors d’un abonnement à moyen ou long terme.
3. Annulation et Report des Séances
Toute annulation ou report de séance doit être communiqué au moins 24 heures à l’avance. En cas d’annulation ou de report tardif, la séance pourra être facturée au client.
4. Durée et Validité des Prestations
Les prestations de coaching sont proposées sous forme de séances ponctuelles, de forfaits ou d’abonnements. La durée de validité des forfaits ou abonnements est précisée dans le devis ou le contrat. En cas de non-utilisation des séances dans le délai imparti, aucune extension ni remboursement ne sera effectué.
5. Responsabilité du Prestataire
Thomas DROUILLET s’engage à fournir ses prestations avec professionnalisme et compétence. Toutefois, il n’est pas responsable des blessures, accidents ou dommages pouvant survenir pendant les séances de coaching, sauf en cas de négligence manifeste ou de faute grave de sa part.
6. Responsabilité du Client
Le client déclare être en bonne santé et ne souffrir d’aucune contre-indication médicale à la pratique du sport. Le client est responsable de son état de santé et s’engage à informer le Prestataire de toute condition médicale ou physique pouvant affecter sa capacité à suivre les séances de coaching.
7. Propriété des Contenus
Tous les supports pédagogiques, programmes d’entraînement et documents fournis par Thomas DROUILLET restent la propriété exclusive de ce dernier. Leur reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
8. Confidentialité
Thomas DROUILLET s’engage à respecter la confidentialité des informations personnelles communiquées par le client dans le cadre des prestations. Cependant, des données anonymisées pourront être utilisées à des fins statistiques ou pour améliorer les services.
9. Litiges et Droits Applicables
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. Si aucune solution amiable n’est trouvée, le litige sera soumis aux juridictions compétentes selon les règles de compétence territoriale.
10. Acceptation des Conditions
En validant le devis, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente.